J.O. 295 du 20 décembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité


NOR : INDI0506371V



Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à l'association Les Jardins d'Oasis, dont le siège social est situé chemin des Muats, route de Chambles, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.

Cette installation, d'une capacité de production de 2,10 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.